Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté IGIENICA
/
EVOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTION
Sté IGIENICA S.A.

Numéro de dépôt :
96624972
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Sté IGIENICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté IGIENICA domicilié(e) Rue du Champ du Garet, B.P.433, ARNAS, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 653 781 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaston CARRERE IGIENICA S.A. - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 6 mai 2006.

Sté IGIENICA a également déposé les autres marques suivantes : ULTRABABY , CREATIVE , CHARMES , BABYDREAM , ULTRASWEET , SUMMUM , PROGRESS


Sté IGIENICA S.A. - Rue du Champ du Garet, B.P.433, ARNAS, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France - SIREN 653781304


Gaston CARRERE IGIENICA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243936 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 13 novembre 1997 - Rejet partiel n°245625 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 5 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245204 - Publication au BOPI 1997-11-05

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Changes complets hygiéniques pour incontinents.